Conseil municipal du 26 juin
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2025D_38 : Demande de fonds de concours Agglo 2B pour la création d'une chaufferie bois plaquettes
- N° 2025D_39 : Convention de ligne de trésorerie interactive à conclure avec la Caisse d'Épargne Aquitaine Poitou-Charentes
- N° 2025D_40 : Prêt à taux pour la construction d'une chaufferie bois à l'Espace Carmin
-N° 2025D_41 : Prêt crédit relais Pré-financment FCTVA / Subvention : Construction d'une chaufferie bois à l'Espace Carmin
- N° 2025D_42 : Vote de crédits supplémentaires
- N° 2025D_44 : Vente de chaises
- N° 2025D_45 : Acquisition panneau cimetière naturel
Conseil municipal du 22 mai
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2025D_35 : Tarifs cantine rentrée 2025
- N° 2025D_36 : Ouverture de poste Adjoint Administratif Territorial
- N° 2025D_37 : Validation de la composition du conseil communautaire par accord local
Conseil municipal du 24 avril
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2025D_24_1: Aménagement de sécurité sur les RD 19 et RD 139 en agglomération – Demande de subvention
- N° 2025D_25 : Fermeture de poste Adjoint administratif territorial
- N° 2025D_26 : Subvention Club de Gymnastique de La Chapelle St Laurent
- N° 2025D_27_1 : Subvention Compagnie du Désordre
- N° 2025D_28_1 : Subvention ESBC
- N° 2025D_29 : Subvention EVS Graine de Liens
- N° 2025D_30 : Subvention Lutte contre les nuisibles
- N° 2025D_31_1: Révision allégée n°1 du PLUi
- N° 2025D_32 : Consultation relative au projet de document-cadre des Deux-Sèvres définissant les surfaces agricoles et forestières ouvertes à des ouvrages de production photovoltaïque au sol
- N° 2025D_33 : Education Musicale en Milieu Scolaire
- N° 2025D_34 : Subvention Ecole de Violine
Conseil municipal du 10 avril
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2025D_18 : Vote des taux de taxes
- N° 2025D_19 : Comptes de gestion 2024
- N° 2025D_20_1 : Compte administratif budget général
- N° 2025D_20_2 : Compte administratif budget SPIC photovoltaïque
- N° 2025D_20_3 : Compte administratif annexe lotissement de Violine
-N° 2025D_21 : Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2024
- N° 2025D_22_1: Budget primitif - Budget général
- N° 2025D_22_2 : Budget primitif - Budget SPIC photovoltaïque
-N° 2025D_22_3 : Budget primitif - budget annexe lotissement de Violine
- N° 2025D_23: Institution de la taxe d'aménagement
Conseil municipal du 21 mars
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2025D_16 : Crédits investissement avant le vote du budget
- N° 2025D_17 : Adhésion au CRER
Conseil municipal du 21 février
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2025D_11 : Convention CDG relative à la formation et l'assistance du personnel à l'utilisation d'un site informatique (logiciel cimetière)
- N° 2025D_12 : Indemnités contrôleurs pêche
- N° 2025D_13 : Demande de subvention pour la restauration des registres d'état civil
- N° 2025D_14 : Acquisition de blocs de secours pour l'école - Inscription en investissement
- N° 2025D_15 : Ouverture de poste Adjoint Administratif Territorial
Conseil municipal du 31 janvier
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2025D_01: Vente du logement 7 allée du Roblin
- N° 2025D_02 : Acquisition de balisettes et de peinture routière pour la création de ralentissement route de Moncoutant et route de Boismé - Inscription en section investissement
- N° 2025D_03 : Approbation de la convention d'entretien des poteaux incendie
- N° 2025D_04 : Service intérim du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres - Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires - Signature d'un avenant n°4 à la Convention
- N° 2025D_05 : Adhésion à la mission optionnelle sur le traitement des dossiers retraite CNRACL du Cente de Gestion de la Fonction Publiques Territoriale des Deux-Sèvres pour la période du 01/02/2025 au 31/12/2027
- N° 2025D_06 : Adhésion au Service Mobilité et Évolution Professionnelle du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres
-N° 2025D_07 : Protection Sociale Complémentaire
-N° 2025D_08: Mutualisation - Refacturations "Téléphonie/Informatique" - 2ème semestre
-N° 2025D_09 : Convention type relative à l'installation de caméras et à la mise à disposition du logiciel dans le cadre du déploiement des caméras intelligentes Vizzia pour la lutter contre les incivilités entre la communauté du Bocage Bressuirais et les communes
- N° 2025D_10 : Mutualisation - Refacturations "Téléphonique/Informatique" - 1er semestre 2024