Conseil municipal du 17 décembre 2025
- N° 2025D_60 : Vente de parcelle au Lotissement de Violine
- N° 2025D_61 : Avenant contrat IRIS
- N° 2025D_62 : Vente bien cadastré B 179 sis au lieu-dit Le Quarteron
- N° 2025D_63 : Demande de subvention DETR pour le projet de valorisation paysagère du quartier de Violine
- N° 2025D_64 : Virement de crédits – Budget SPIC Photovoltaïque
- N° 2025D_65 : Constitution d’une provision sur le budget SPIC
Conseil municipal du 27 novembre 2025
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2025D_56 : Adhésion à la convention de participation pour le risque « prévoyance » souscrite par le centre de gestions des Deux-Sèvres
- N° 2025D_57 : Adhésion à la convention de participation pour le risque « santé » souscrite par le centre de gestions des Deux-Sèvres
- N° 2025D_58 : Adhésion CAUE
- N° 2025D_59 : Incorporation dans le domaine communal d’un bien présumé sans maître
Conseil municipal du 17 novembre 2025
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2025D_55 : Modification du temps de travail
Conseil municipal du 30 octobre
- N° 2025D_50 : Budget supplémentaire 2025
- N° 2025D_51 : Mise à jour des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais
- N° 2025D_52 : Subvention APE
- N° 2025D_53 : Avis ICPE EARL COMET
- N° 2025D_54 : Plan d’Urbanisme Intercommunal : fixation de la participation financière de la commune aux procédures d’évolution du PLUi
Conseil municipal du 28 août
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2025D_48 : Retour aux communes des bâtiments affectés à la compétence enfance : modalités de restitution
- N° 2025D_49 : Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Territoriale (FIPHFP)
Conseil municipal du 24 juillet
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2025D_46 : Adoption de la convention de mutualisation relative à la formation pour la période 2026-2029
-N° 2025D_47 : Modification zones d'accélération pour l'éolien