Listes des délibérations :
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2025D_18 : Vote des taux de taxe - Approuvée
- Délibération n° 2025D_19 : Comptes de gestion 2024– Approuvée
- Délibération n° 2025D_20_1 : Comptes administratif 2024 - Budget général – Approuvée
- Délibération n° 2025D_20_2 : Comptes administratif 2024 - Budget Photovoltaïque – Approuvée
- Délibération n° 2025D_20_3 : Comptes administratif 2024 - Budget Lotissement Violine – Approuvée
- Délibération n° 2025D_21 : Affectation des résultats d'exploitation 2024 - Approuvée
- Délibération n° 2025D_22_1 : Budget primitif 2025 - Budget général – Approuvée
- Délibération n° 2025D_22_2 : Budget primitif 2025 - Budget Photovoltaïque – Approuvée
- Délibération n° 2025D_22_1 : Budget primitif 2025 - Budget Lotissement Violine – Approuvée
- Délibération n° 2025D_23 : Institution de la taxe d'aménagement - Approuvée
