Séance du 28/03/2023

Ordre du Jour :

  • Comptes de gestion et administratif 2022
  • Budget primitif 2023
  • Vote des taux
  • Gestion de personnel / Ouverture de postes
  • Compte-rendu des commissions
  • Convention SIEDS travaux Espace Carmin
  • Éducation musicale en Milieu Scolaire
  • Visite estivale
  • Avis EP Sage Thouet
  • Questions diverses

Listes des délibérations:

Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
  • Délibération n° 2023D_11 : Comptes de gestion 2022 - Approuvée
  • Délibération n° 2023D_12 : Comptes administratifs 2022 - Approuvée
  • Délibération n° 2023D_13 : Affectation résultats d’exploitation 2022 - Approuvée
  • Délibération n° 2023D_14 : Budgets primitifs 2023 - Approuvée
  • Délibération n° 2023D_15 : Vote des taux de taxes - Approuvée
  • Délibération n° 2023D_16 : Subvention d’équipement DECI à l’EARL Les Puys - Approuvée
  • Délibération n° 2023D_17 : Ouverture de postes - Approuvée
  • Délibération n° 2023D_18 : Convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation du logiciel cimetière - Approuvée
  • Délibération n° 2023D_19 : Enquête publique SAGE du THOUET - Approuvée