Listes des délibérations:
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2023D_20 : Tarifs concession cimetière - Approuvée
- Délibération n° 2023D_21 : Éducation musicale en milieu scolaire - Approuvée
- Délibération n° 2023D_22 : Subvention lutte contre les nuisibles - Approuvée
- Délibération n° 2023D_23 : Subvention ESBC - Approuvée
- Délibération n° 2023D_24 : Subvention EVS Graine de Liens - Approuvée
- Délibération n° 2023D_25 : Subvention Compagnie du Désordre- Approuvée
- Délibération n° 2023D_26 : Subvention Comité des Fêtes - Approuvée
- Délibération n° 2023D_27 : Subvention École de Violine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_28 : Signalétique Plan d'eau et Église - Inscription en section d'investissement - Approuvée
- Délibération n° 2023D_29 : Limite d'agglomération - Approuvée
- Délibération n° 2023D_30 : Subvention USEP - Approuvée
- Délibération n° 2023D_31 : Projet de création d'un terrain multisports - Approuvée
