Listes des délibérations:
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2023D_48 :
GroupementdecommandespourlemarchédeVérificationsetmaintenancespériodiquesréglementairesdeséquipementsetdesinstallationstechniquesInstauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV) - Approuvée
- Délibération n° 2023D_49 : Constitution d'une servitude pour le passage d'une ligne électrique BD 117 - Approuvée
- Délibération n° 2023D_50 : Constitution d'une servitude pour le passage d'une ligne électrique BC 151 - Approuvée
- Délibération n° 2023D_51 : Mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes (AVDHAS) - Approuvée
- Délibération n° 2023D_52 : Modification des horaires de l'agence postale communale du 30 octobre 2023 au 19 décembre 2023 - Approuvée
- Délibération n° 2023D_53 : Prise en charge formation Cyndie GERBIER - Approuvée
- Délibération n° 2023D_54 : Contrat d'assurance des risques statutaires - Approuvée
- Délibération n° 2023D_55 : Convention de partenariat de lecture publique avec le Département des Deux-Sèvres - Approuvée
