Listes des délibérations:
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2023D_59 :
GroupementdecommandespourlemarchédeVérificationsetmaintenancespériodiquesréglementairesdeséquipementsetdesinstallationstechniquesBudget supplémentaire 2023 - Approuvée
- Délibération n° 2023D_60 : Nomenclature comptable M57 - Approuvée
- Délibération n° 2023D_61 : Tarifs locations salle de la cantine avec cuisine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_62 : Projet de création d'un city-stade - Approuvée
