Conseil municipal du 20 mars 2026
Ordre du jour - Liste des délibérations
- N° 2026D_15 : Délibération relative à la détermination du nombre d’adjoints
- N° 2026D_16 : Indemnités fonction maire et adjoints
- N° 2026D_17 : Délégation du conseil municipal au maire
Conseil municipal du 05 mars 2026
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2026D_07 : Avenant au schéma mutualisation 2025-2029
- N° 2026D_08 : Reprise anticipée de résultats – Budget Lotissement
- N° 2026D_09 : Reprise anticipée de résultats – Budget Général
- N° 2026D_10_1 : Budget Primitif – Budget Lotissement
- N° 2026D_11 : Reprise anticipée de résultats – Budget Photovoltaïque
- N° 2026D_11_1: Budget Primitif – Budget Photovoltaïque
- N° 2026D_13 : Budget Primitif – Budget Général
- N° 2026D_14 : Vote des taux de taxes
Conseil municipal du 29 janvier 2026
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2026D_01 : Retour bâtiment enfance aux communes : communes ayant déjà délibéré avant le 24 septembre 2025
- N° 2026D_02 : Attribution d’une nouvelle numérotation d’adresse – Suite à la division de la parcelle cadastrée AZ 01
- N° 2026D_03 : Vente du bien au lieu-dit Le Quarteron
- N° 2026D_04 : Adhésion au CRER
- N° 2026D_05 : Révision des attributions de compensation et approbation du rapport de la CLECT
- N° 2026D_06 : Avenant à la convention de gestion 2024-2027 du service accueil périscolairerapport de la CLECT
