B1

Conseil municipal du 20 mars 2026

Ordre du jour - Liste des délibérations 

- N° 2026D_15 : Délibération relative à la détermination du nombre d’adjoints

N° 2026D_16 : Indemnités fonction maire et adjoints

- N° 2026D_17 :  Délégation du conseil municipal au maire

Conseil municipal du 05 mars 2026

Liste des délibérations Procès Verbal du Conseil Municipal

- N° 2026D_07 :  Avenant au schéma mutualisation 2025-2029

N° 2026D_08 : Reprise anticipée de résultats – Budget Lotissement

- N° 2026D_09 :  Reprise anticipée de résultats – Budget Général

- N° 2026D_10_1 : Budget Primitif – Budget Lotissement

- N° 2026D_11 : Reprise anticipée de résultats – Budget Photovoltaïque

- N° 2026D_11_1: Budget Primitif – Budget Photovoltaïque

- N° 2026D_13 : Budget Primitif – Budget Général

- N° 2026D_14 : Vote des taux de taxes

 

 

Conseil municipal du 29 janvier 2026

Liste des délibérations Procès Verbal du Conseil Municipal

- N° 2026D_01 : Retour bâtiment enfance aux communes : communes ayant déjà délibéré avant le 24 septembre 2025

N° 2026D_02 : Attribution d’une nouvelle numérotation d’adresse – Suite à la division de la parcelle cadastrée AZ 01

- N° 2026D_03 :  Vente du bien au lieu-dit Le Quarteron

- N° 2026D_04 : Adhésion au CRER

- N° 2026D_05 : Révision des attributions de compensation et approbation du rapport de la CLECT

- N° 2026D_06 : Avenant à la convention de gestion 2024-2027 du service accueil périscolairerapport de la CLECT