Conseil municipal du 23 avril 2026
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2026D_30 : Compte Financier Unique 2025 du Budget Général
- N° 2026D_31 : Affectation du résultat Budget Général
- N° 2026D_32 : Compte Financier Unique 2025 du Budget SPIC Photovoltaïque
- N° 2026D_33 : Affectation du résultat Budget SPIC Photovoltaïque
- N° 2026D_34 : Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe Lotissement de
Violine
- N° 2026D_35 : Affectation du résultat Budget annexe Lotissement de Violine
- N° 2026D_36 : Adhésion à la plateforme collaboratrice Interstis
- N° 2026D_37 : Éducation Musicale en Milieu Scolaire
- N° 2026D_38 : Subvention EVS
- N° 2026D_39 : Subvention École de Violine
- N° 2026D_40 : Subvention Lutte contre les nuisibles
- N° 2026D_41 : Subvention Compagnie du Désordre
- N° 2026D_42 : Subvention ESBC
- N° 2026D_43 : Subvention Comité des fêtes
- N° 2026D_44 : Subvention Cyclo Randonneurs clesséens
- N° 2026D_45 : Subvention Palet clesséen
Conseil municipal du 02 avril 2026
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2026D_18 : Création et composition des commissions communales
- N° 2026D_19 : Élections des membres de la commission Appel d’Offres
- N° 2026D_20 : Nombre de membres du Conseil d’administration du CCAS
- N° 2026D_21 : Élections des membres du CCAS
- N° 2026D_22 : Désignation du correspondant défense
- N° 2026D_23 : Désignation des représentants de la commune au SIEDS
- N° 2026D_24 : Désignation des délégués au SEVT
- N° 2026D_25 : Désignation des représentants SUEZ RV Sud-Ouest
- N° 2026D_26 : Règles de présentation et d’examen des questions orales
- N° 2026D_27 : Droit à la formation des élus
- N° 2026D_28 : Désignation des membres de la CCID
- N° 2026D_29 : Ouverture enquête publique en vue de déclassement et de la
vente d’une partie de chemin rural à Puy Fleury
Conseil municipal du 20 mars 2026
Ordre du jour - Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2026D_15 : Délibération relative à la détermination du nombre d’adjoints
- N° 2026D_16 : Indemnités fonction maire et adjoints
- N° 2026D_17 : Délégation du conseil municipal au maire
Conseil municipal du 05 mars 2026
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2026D_07 : Avenant au schéma mutualisation 2025-2029
- N° 2026D_08 : Reprise anticipée de résultats – Budget Lotissement
- N° 2026D_09 : Reprise anticipée de résultats – Budget Général
- N° 2026D_10_1 : Budget Primitif – Budget Lotissement
- N° 2026D_11 : Reprise anticipée de résultats – Budget Photovoltaïque
- N° 2026D_11_1: Budget Primitif – Budget Photovoltaïque
- N° 2026D_13 : Budget Primitif – Budget Général
- N° 2026D_14 : Vote des taux de taxes
Conseil municipal du 29 janvier 2026
Liste des délibérations - Procès Verbal du Conseil Municipal
- N° 2026D_01 : Retour bâtiment enfance aux communes : communes ayant déjà délibéré avant le 24 septembre 2025
- N° 2026D_02 : Attribution d’une nouvelle numérotation d’adresse – Suite à la division de la parcelle cadastrée AZ 01
- N° 2026D_03 : Vente du bien au lieu-dit Le Quarteron
- N° 2026D_04 : Adhésion au CRER
- N° 2026D_05 : Révision des attributions de compensation et approbation du rapport de la CLECT
- N° 2026D_06 : Avenant à la convention de gestion 2024-2027 du service accueil périscolairerapport de la CLECT