1er semestre 2026

Conseil municipal du 02 avril 2026

- N° 2026D_18 : Création et composition des commissions communales

- N° 2026D_19 : Élections des membres de la commission Appel d’Offres

- N° 2026D_20 : Nombre de membres du Conseil d’administration du CCAS

- N° 2026D_21 : Élections des membres du CCAS

- N° 2026D_22 : Désignation du correspondant défense

- N° 2026D_23 : Désignation des représentants de la commune au SIEDS

- N° 2026D_24 : Désignation des délégués au SEVT

- N° 2026D_25 : Désignation des représentants SUEZ RV Sud-Ouest

- N° 2026D_26 : Règles de présentation et d’examen des questions orales

- N° 2026D_27 : Droit à la formation des élus

- N° 2026D_28 : Désignation des membres de la CCID

- N° 2026D_29 : Ouverture enquête publique en vue de déclassement et de la
vente d’une partie de chemin rural à Puy Fleury

- N° 2026D_15 : Délibération relative à la détermination du nombre d’adjoints

- N° 2026D_16 : Indemnités fonction maire et adjoints

- N° 2026D_17 : Délégation du conseil municipal au maire

- N° 2026D_07 : Avenant au schéma mutualisation 2025-2029

- N° 2026D_08 : Reprise anticipée de résultats – Budget Lotissement

- N° 2026D_09 : Reprise anticipée de résultats – Budget Général

- N° 2026D_10_1 : Budget Primitif – Budget Lotissement

- N° 2026D_11 : Reprise anticipée de résultats – Budget Photovoltaïque

- N° 2026D_11_1: Budget Primitif – Budget Photovoltaïque

- N° 2026D_13 : Budget Primitif – Budget Général

- N° 2026D_14 : Vote des taux de taxes

- N° 2026D_01 : Retour bâtiment enfance aux communes : communes ayant déjà délibéré avant le 24 septembre 2025

- N° 2026D_02 : Attribution d’une nouvelle numérotation d’adresse – Suite à la division de la parcelle cadastrée AZ 01

- N° 2026D_03 : Vente du bien au lieu-dit Le Quarteron

- N° 2026D_04 : Adhésion au CRER

- N° 2026D_05 : Révision des attributions de compensation et approbation du rapport de la CLECT

- N° 2026D_06 : Avenant à la convention de gestion 2024-2027 du service accueil périscolairerapport de la CLECT